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We believe in the open web, think internet services should be sustainable, build for the long term.

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PUBLIC MARKS from Monique with tags internet & "brevets logiciels"

June 2005

Stop aux brevets logiciels

Manifestation virtuelle... ajoutez votre photo à la bannière !

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March 2005

Chronique d’une mort annoncée ? [Cyberculture.info]

Les raisons de notre prise de position sur la mort de Microsoft sont moins techniques que... culturelles.

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Les brevets logiciels en Europe : un rapide état des lieux - FFII.FR

by 1 other

Qu'est-ce qu'un brevet logiciel ? A quoi servent les brevets logiciels ? Quel est le problème avec les propositions de la Commission et du Conseil ?

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Logiciel et liberté d'expression - FFII.FR

Les logiciels sont des écrits. En tant que tels, ils doivent être soumis au régime du droit d’auteur (dans son acceptation étroite) ou à la protection par le secret industriel, et non à la loi sur le brevet (traduction d'un article de Phil Salin).